Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CAPENDU
CHATEAU CAPENDU, SA

Numéro de dépôt :
1218125
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2012
CHATEAU DE CAPENDU de CHATEAU CAPENDU

Présentation de la marque CHATEAU DE CAPENDU

Déposée le 17 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU CAPENDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE CAPENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU CAPENDU domicilié(e) Place de la Mairie,11700 CAPENDU (dossier no 2218415) - 11700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 322 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CHATEAU CAPENDU domicilié(e) Place de la Mairie,11700 CAPENDU (dossier no 2218415) - 11700 - France.

La marque CHATEAU DE CAPENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE CAPENDU est expirée depuis le 17 septembre 2012.

CHATEAU CAPENDU a également déposé les autres marques suivantes : INSTANTS BRUNCH! , DES LYS D'OC , LE CAPENDUT , RESERVE DU SOLEIL


CHATEAU CAPENDU, SA - Place de la Mairie,11700 CAPENDU (dossier no 2218415) - 11700 - France - SIREN 325322105


SA CHATEAU CAPENDU - Place de la Mairie,11700 CAPENDU (dossier no 2218415) - 11700 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2002 n°2218415 - Publication au BOPI 2002-03-27

Renouvellement avec limitation le 27 mars 2002 n°2008295 - Publication au BOPI 2002-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 27 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152096 - Publication au BOPI 1992-11-27

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Capendu